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1 493 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°2

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Date

1952

Cote

1294W/83

Résultat n°3

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°1209-1896 (1977).

Date

1977

Cote

2650W/11

Résultat n°4

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°5

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°251-350 (1989).

Date

1989

Cote

2650W/149

Résultat n°6

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Date

1963

Cote

1294W/194

Résultat n°7

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°8

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Résultat n°9

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°10

Dossiers n°802-840. Jugements délibérés le 29 septembre 2002. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, d'autorisation.

Date

2000-2002

Cote

2083W/35

Résultat n°11

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°695-1100 (2001).

Date

2001

Cote

2650W/277

Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Date

1983

Cote

2615W/43

Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Date

1984

Cote

2615W/345

Résultat n°14

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°901-1500 (2000).

Date

2000

Cote

2650W/267

Résultat n°15

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°16

9, 16 novembre.

Date

1984

Cote

3001W/17

Résultat n°17

1er, 8, 15 juillet [lacune août].

Date

1988

Cote

3001W/82

Résultat n°18

Jugements civils : minutes (avril 1959).

Date

1959

Cote

1294W/128

Résultat n°19

Adoption plénière, simple, internationale : dossier individuel n°126-200 (1980).

Date

1980

Cote

2650W/58

Résultat n°20

Adoption plénière et simple : dossier individuel n°1-100 (1991).

Date

1991

Cote

2650W/165