119 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mandats délivrés par l'ordonnateur : carnet d'enregistrement.

Date

1938

Cote

2987W/21

Résultat n°2

N° 61-71

Date

1968-1971

Cote

PER4/2

Résultat n°3

2007.

Date

2007

Cote

3494W/4

Résultat n°4

18 janvier 1984 - 12 septembre 1984.

Date

1984

Cote

2987W/524

Résultat n°5

RIC - SIM.

Date

1967-1990

Cote

3462W/16

Résultat n°6

Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide médicale d urgence, de la permanence de soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS), du sous-comité des transports sanitaires et du sous-comité médical : relevé de décision, rapport de présentation, support de présentation, notes, cahier des charges régionales, correspondance.

Date

2013-2016

Cote

3494W/9

Résultat n°7

CHA (dossier 2/2) - CYM.

Date

1950-2000

Cote

3462W/4

Résultat n°8

27 septembre 1990 - 21 mars 1991.

Date

1990-1991

Cote

2987W/287

Résultat n°9

10 janvier 1980 - 12 décembre 1985.

Date

1980-1985

Cote

2987W/20

Résultat n°10

Les cahiers de doléances des Gilets jaunes enfin exhumés

Date

mardi 27 mai 2025

Cote

JAL1/611/25117/1

Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°12

BER.

Date

1963-1995

Cote

3462W/2

Résultat n°13

BOU - CHA (dossier 1/2).

Date

1965-2000

Cote

3462W/3

Résultat n°14

30 janvier 1996 - 17 décembre 1996.

Date

1996

Cote

2987W/298

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1989

Cote

18FI/2063

Résultat n°16

30 avril 1991 - 22 janvier 1992.

Date

1991-1992

Cote

2987W/381

Résultat n°17

7 janvier 1901 - 4 décembre 1905.

Date

1901-1905

Cote

2987W/4

Résultat n°18

LAU (dossier 2/3).

Date

1947-1988

Cote

3462W/9

Résultat n°19

JOR - LAU (dossier 1/3).

Date

1947-1988

Cote

3462W/8

Résultat n°20

Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

Date

1984-1995

Cote

3494W/5