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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 61-71

Date

1968-1971

Cote

PER4/2

Résultat n°2

RIC - SIM.

Date

1967-1990

Cote

3462W/16

Résultat n°3

CHA (dossier 2/2) - CYM.

Date

1950-2000

Cote

3462W/4

Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°5

BER.

Date

1963-1995

Cote

3462W/2

Résultat n°6

BOU - CHA (dossier 1/2).

Date

1965-2000

Cote

3462W/3

Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1989

Cote

18FI/2063

Résultat n°8

LAU (dossier 2/3).

Date

1947-1988

Cote

3462W/9

Résultat n°9

JOR - LAU (dossier 1/3).

Date

1947-1988

Cote

3462W/8

Résultat n°10
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1995

Cote

18FI/2061

Résultat n°11

ALA - BEN.

Date

1962-1983

Cote

3462W/1

Résultat n°12

La MSAP devient France Services

Date

jeudi 23 janvier 2020

Cote

JAL7/516/3906/5

Résultat n°13

FET - HAR.

Date

1966-1994

Cote

3462W/7

Résultat n°14

THU - VIN.

Date

1954-1977

Cote

3462W/18

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

Date

1985

Cote

18FI/2076

Résultat n°16

LAU (dossier 3/3) - MAIL.

Date

1947-1996

Cote

3462W/10

Résultat n°17

STA - TON.

Date

1964-1990

Cote

3462W/17

Résultat n°18

DAD - DER.

Date

1973-1997

Cote

3462W/5

Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

Date

1986

Cote

18FI/2067

Résultat n°20

Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

Date

2004

Cote

INQUARTO/2287