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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 61-71

    Date

    1968-1971

    Cote

    PER4/2

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 61-71
  2. Résultat n°2

    RIC - SIM.

    Date

    1967-1990

    Cote

    3462W/16

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • RIC - SIM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Date

    1950-2000

    Cote

    3462W/4

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  5. Résultat n°5

    BER.

    Date

    1963-1995

    Cote

    3462W/2

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • BER.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOU - CHA (dossier 1/2).

    Date

    1965-2000

    Cote

    3462W/3

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • BOU - CHA (dossier 1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2063

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant...
  8. Résultat n°8

    LAU (dossier 2/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/9

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • LAU (dossier 2/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    JOR - LAU (dossier 1/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/8

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • JOR - LAU (dossier 1/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2061

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai...
  11. Résultat n°11

    ALA - BEN.

    Date

    1962-1983

    Cote

    3462W/1

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • ALA - BEN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    La MSAP devient France Services

    Date

    jeudi 23 janvier 2020

    Cote

    JAL7/516/3906/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
    • 3906
    • La MSAP devient France Services
  13. Résultat n°13

    FET - HAR.

    Date

    1966-1994

    Cote

    3462W/7

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • FET - HAR.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    THU - VIN.

    Date

    1954-1977

    Cote

    3462W/18

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • THU - VIN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
  16. Résultat n°16

    LAU (dossier 3/3) - MAIL.

    Date

    1947-1996

    Cote

    3462W/10

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • LAU (dossier 3/3) - MAIL.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    STA - TON.

    Date

    1964-1990

    Cote

    3462W/17

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • STA - TON.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    DAD - DER.

    Date

    1973-1997

    Cote

    3462W/5

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).

    • DAD - DER.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
  20. Résultat n°20

    Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2287

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...