adjudication - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2		Subsistances militaires.	Cote 2R/25	Date 1879-1921	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document pièce comptable
		Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944) Subsistances militaires.
Résultat n°3		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).	Cote 2655W/210	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).	Cote 2655W/160	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).	Cote 2655W/156	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).	Cote 2655W/168	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°7		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).	Cote 2655W/120	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).	Cote 2655W/187	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°9		Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).	Cote 30J/54	Date 1321-1841	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)	Type de document bail, acte authentique, certificat
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°10		CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).	Cote 831W/2	Date 1976-1979	Lieu CERNY	Type de document contrat, correspondance
		Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...
Résultat n°11		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).	Cote 2655W/198	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12		N° 47 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison, fournil, dépendances et jardin au Chenay, commune d'Etampes et de terres audit lieu, fait à la requête de Pierre Buisson, cultivateur, Pierre-Jacques Buisson et François-Augustin Buisson, tous trois demeurant audit Chenay, Félix Buisson, cultivateur demeurant à Boissy-le-Sec, Marie-Françoise Buisson et Adrien-Philémon Parrragot, maréchal demeurant à Boutervilliers, Rosalie Buisson, femme de Pierre-Barthélémy Nicolle, cultivateur demeurant à Limours-en-Hurepoix et Jean-Louis Leclerc, demeurant au Plessis-Saint-Benoist, commune d'Authon-la-Plaine, veuf de Rose-Anne Buisson (27 février 1836).	Cote 2E68/22	Date 1836	Lieu ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)	Type de document cahier des charges
		Contexte : 2E68 étude notariale d'ETAMPES I (1600-1902) ETAMPES. - François Charles Godin : minutes (Janvier... N° 47 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Résultat n°13		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).	Cote 2655W/212	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°14		Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.	Cote 68J/27	Date 1884-1947	Lieu FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune	Type de document DOSSIER DE CLIENT
		Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS. Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
Résultat n°15		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).	Cote 2655W/162	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°16		Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].	Cote 4J/2	Date 1705	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...
Résultat n°17		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).	Cote 2655W/153	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°18	1 media	MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.	Cote 18FI/1201	Date 1968	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
Résultat n°19		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).	Cote 2655W/79	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).	Cote 2655W/113	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Subsistances militaires.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).