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2 557 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2

n°3496 au n°3535.
Cote
3118W/1174
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°3496 au n°3535.
Résultat n°3

n°7691 au n°7735.
Cote
3118W/903
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2008.
  • n°7691 au n°7735.
Résultat n°4

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Cote
2436W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°5

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Cote
1715W/8
 Date
1952-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°6

n°5756 au n°5795.
Cote
3118W/1232
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°5756 au n°5795.
Résultat n°7

n°13486 au n°13525.
Cote
3118W/1426
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°13486 au n°13525.
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Cote
6U/121
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°9

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Cote
2436W/249
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°10

n°11621 au n°11665.
Cote
3118W/304
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2006.
  • n°11621 au n°11665.
Résultat n°11

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Cote
2436W/180
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°12

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Cote
2436W/155
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°13

Juillet - décembre 1980.
Cote
3308W/16
 Date
1980
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1980.
  • Juillet - décembre 1980.
Résultat n°14

n°11288 au n°11348.
Cote
2715W/388
 Date
2005-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • 2005.
  • n°11288 au n°11348.
Résultat n°15

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Cote
2436W/47
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°16

n°2156 au n°2189.
Cote
3118W/59
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2006.
  • n°2156 au n°2189.
Résultat n°17

n°13276 au n°13313.
Cote
3118W/347
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2006.
  • n°13276 au n°13313.
Résultat n°18

n°5551 au n°5590.
Cote
3118W/850
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2008.
  • n°5551 au n°5590.
Résultat n°19

n°13021 au n°13060.
Cote
3118W/340
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2006.
  • n°13021 au n°13060.
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Cote
6U/479
 Date
1899-1907
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...