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Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°2

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°3

n°7691 au n°7735.

Date

2008

Cote

3118W/903

Résultat n°4

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Date

2002

Cote

2436W/14

Résultat n°5

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Date

1952-1965

Cote

1715W/8

Résultat n°6

n°5756 au n°5795.

Date

2009

Cote

3118W/1232

Résultat n°7

n°13486 au n°13525.

Date

2009

Cote

3118W/1426

Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Date

1929

Cote

6U/121

Résultat n°9

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Date

2003

Cote

2436W/249

Résultat n°10

n°11621 au n°11665.

Date

2006

Cote

3118W/304

Résultat n°11

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Date

2002

Cote

2436W/180

Résultat n°12

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Date

2002

Cote

2436W/155

Résultat n°13

Juillet - décembre 1980.

Date

1980

Cote

3308W/16

Résultat n°14

n°11288 au n°11348.

Date

2005-2005

Cote

2715W/388

Résultat n°15

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Date

2002

Cote

2436W/47

Résultat n°16

n°2156 au n°2189.

Date

2006

Cote

3118W/59

Résultat n°17

n°13276 au n°13313.

Date

2006

Cote

3118W/347

Résultat n°18

n°5551 au n°5590.

Date

2008

Cote

3118W/850

Résultat n°19

n°13021 au n°13060.

Date

2006

Cote

3118W/340

Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

1899-1907

Cote

6U/479