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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1523W/513
Date
1969-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°2
Cote
2S/125
Date
1816-1881
Lieu
YERRES Commune
Type de document
plan, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...
Résultat n°3
Cote
2O/1399
Date
1905-1912
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°4
Cote
1X/39
Date
1805-1936
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport, statistique
  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°5
Cote
5S/70
Date
1868-1887
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°6
Cote
1583W/15
Date
1960-1979
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, texte officiel
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°7
Cote
A/968
Date
1563-1598
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°8
Cote
2040W/3
Date
1980-1991
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse
  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°9
Cote
5S/141
Date
1890-1896
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, plan, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°10
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°11
Cote
1232W/1
Date
1948-1957
Lieu
DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), ETIOLLES
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

  • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...
Résultat n°12
Cote
980W/45
Date
1966-1970
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.
Résultat n°13
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
budget, tarif, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°14
Cote
2O/198
Date
1840-1939
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
budget, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...
Résultat n°15
Cote
986W/75
Date
1942-1959
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°16
Cote
2O/1487
Date
1880-1940
Lieu
YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...
Résultat n°17
Cote
2O/242
Date
1851-1939
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°18
Cote
1523W/601
Date
1969-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
budget, étude
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°19
Cote
1583W/127
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°20

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Cote
13J/135
Date
1600-1783
Lieu
DROME
Type de document
registre, répertoire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...