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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3298
 Date
1787-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°2

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Cote
2S/125
 Date
1816-1881
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...
Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

Cote
1J/157
 Date
s.d
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

Cote
2O/17
 Date
1793-1928
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation...
Résultat n°6

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils
Cote
JAL1/562/23842/1
 Date
lundi 26 avril 2021
 Lieu
AUVERNAUX, CHEVANNES, CHAMPCUEIL
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23842
  • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8

VILLIERS-SUR-ORGE (1782 - 1826).
Cote
1J/48
 Date
1782-1826
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLIERS-SUR-ORGE (1782 - 1826).
Résultat n°9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Cote
5S/70
 Date
1868-1887
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°10

Eau.
Cote
2O/551/5
 Date
1863-1938
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Cote
5S/141
 Date
1890-1896
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°12

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Cote
2O/484
 Date
1804-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°13

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°14

Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition du matériel, 1966-1967 ; fiches d'immobilisation, 1968-1982.

Cote
22J/17
 Date
1966-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition...
Résultat n°15

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Cote
2O/198
 Date
1840-1939
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
budget, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...
Résultat n°16

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Cote
1345W/734
 Date
1926-1976
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°17

YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

Cote
2O/1487
 Date
1880-1940
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...
Résultat n°18

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Cote
2O/242
 Date
1851-1939
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°19

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, 1812 [1] ; église, presbytère ; travaux, 1816-1818 [2] ; idem, 1841 [3] ; idem, 1877 [4] ; réfection de la toiture, 1931 [5].

Cote
2O/420
 Date
1812-1931
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition...
Résultat n°20

BOUTIGNY. - BEGAULT, acquisitions de terres : huit parchemins.

Cote
1J/636
 Date
1601-1649
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - BEGAULT, acquisitions de terres : huit...
Résultat n°21

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Cote
EDEPOT76 1O/8
 Date
1876-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°22

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Cote
2S/64
 Date
1802-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...
Résultat n°23

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions, expropriations, enquête parcellaire : marché public, plans, rapports, correspondance ; échangeur A6 - R.N. 7 b : plans.

Cote
1502W/119
 Date
1960-1970
 Lieu
VILLABE
 Type de document
marché public, plan, rapport

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions,...
Résultat n°24

MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

Cote
2O/894
 Date
1843-1884
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de...
Résultat n°25

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.
Cote
78J/104
 Date
1490-1805
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
Résultat n°26

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Cote
2O/1028
 Date
1842-1939
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...
Résultat n°27

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Cote
22J/103
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
Résultat n°28

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Cote
13J/95
 Date
1552-1669
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°29

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

Cote
125J/10
 Date
1936-1954
 Lieu
SACLAS
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation...
Résultat n°30

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

Cote
2S/85
 Date
1835-1887
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200....
Résultat n°31

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°32

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/10
 Date
1601-1810
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Cote
2O/1238
 Date
1838-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...
Résultat n°34

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Cote
5S/179
 Date
1891-1943
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°35

VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

Cote
2S/84
 Date
1802-1908
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908)...
Résultat n°36

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Cote
2S/204
 Date
1800-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Résultat n°37

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

Cote
1015W/8
 Date
1971
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

  • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition...
Résultat n°38

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°39

Seigneurie de FONTENETTE, gestion du fief, de la ferme, de maisons et de terres : acquisitions et baux.
Cote
30J/66
 Date
1488-1778
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de FONTENETTE, gestion du fief, de la ferme,...
Résultat n°40

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...