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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Cote
2637W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°2

Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).
Cote
3239W/176
 Date
1989-1990
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).
Résultat n°3

EGT à EXEL SEINE.
Cote
2961W/11
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • 2007.
  • EGT à EXEL SEINE.
Résultat n°4

CARREFOUR.
Cote
2961W/30
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • 2008.
  • CARREFOUR.
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Cote
E/4614
 Date
1614
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs de l'Essonne, Parc de Tréville, Paris Drive, Pass paiements, PHIAPA Group, Picogiga International, PLH services, PMS, Premat Michel, Premat Investissements, Press labo service, Prologue, Promex (Les Mousquetaires), Propreté Environnement Industriel,Protection service, Partenaires services environnement (PSE), Publipatch, Quies.
Cote
3324W/31
 Date
2010
 Lieu - Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

  • Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs...
Résultat n°7

SODICOM - STRAV.
Cote
2785W/16
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE

  • SODICOM - STRAV.
Résultat n°8

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Cote
70J/295
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°9

SOGEI (Palaiseau).
Cote
3239W/282
 Date
1984-1989
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SOGEI (Palaiseau).
Résultat n°10

Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais, Sefi, Segex, Seihp, Seip IDF, Semeru, Semne, Sénior Calorstat, SEPV.
Cote
3312W/36
 Date
2009
 Lieu - Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

  • Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais,...
Résultat n°11

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ESSONNE HABITAT - GENETHON (2005).

Cote
2637W/7
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°12

Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom, GTIE tertiaire, GTM matériel, Gutenberg Networks, Hélio Corbeil, Hewlett Packard, Hewlett Packard France, Honeywell SA.
Cote
3312W/22
 Date
2009
 Lieu - Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

  • Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom,...
Résultat n°13

EUROBAT (Grigny).
Cote
3239W/347
 Date
1999
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • EUROBAT (Grigny).
Résultat n°14

HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).
Cote
3239W/427
 Date
2003-2010
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).
Résultat n°15

TELINDUS - THOMSON CSF.
Cote
3238W/74
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3238W Accords d'entreprises liés à la loi Aubry pour...

  • TELINDUS - THOMSON CSF.
Résultat n°16

N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Cote
2915W/26
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Résultat n°17

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

Cote
2119W/89
 Date
1987-1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, MASSY Commune, BRUNOY Commune, MORANGIS, EVRY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BONDOUFLE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°18

PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).
Cote
3239W/487
 Date
2004-2005
 Lieu
LISSES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).
Résultat n°19

SFM - Meuble 7 (Les Ulis).
Cote
3239W/188
 Date
1983-1996
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SFM - Meuble 7 (Les Ulis).
Résultat n°20

CGCT (Massy).
Cote
3239W/51
 Date
1970-1986
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CGCT (Massy).