Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/1312
Date
1938
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3
Cote
3U/1203
Date
1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°4
Cote
981W/65
Date
1944
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)
  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°5
Cote
3U/1236
Date
1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°6
Cote
981W/23
Date
1944
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)
  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°7
Cote
3U/1253
Date
1933
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°8
Cote
3U/1176
Date
1938-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°9
Cote
990W/11
Date
1969-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel
  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°10
Cote
981W/14
Date
1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)
  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°11
Cote
3U/1229
Date
1928
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT45 5Q/5
Date
1859-1947
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
correspondance, déclaration
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...
Résultat n°13
Cote
EDEPOT48 5Q/4
Date
1924-1966
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
registre, procès-verbal, statistique
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de...
Résultat n°14
Cote
3U/1249
Date
1932
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°15
Cote
73J/137
Date
1973-1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
  • Personnel, réglementation du travail.- Accidents du...
Résultat n°16
Cote
981W/17
Date
1943
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)
  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°17
Cote
20J/30
Date
1965-1977
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°18
Cote
1224W/162
Date
1952
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°19
Cote
981W/42
Date
1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)
  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°20
Cote
990W/14
Date
1969-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel
  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...