Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Période
  • 1
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 9
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 6
  • 1
  • 1
Sujets
  • 8
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/46

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2137W/76

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13999 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (SIE) (2006) ; n°25285 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24887 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°41761 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°41689 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIAL) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/87

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21326 syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°014004 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2005) ; n°20249 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°20006 syndicat intercommunal SIA Limours (2003) ; n°14020 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1919W/30

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°43721 : suivi des branchements industriels d'assainissement, Syndicat intercommunal de l'assainissement de Limours (SIAL).

    Date

    2007-2013

    Cote

    3170W/132

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°43721 : suivi des branchements industriels d'assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/76

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°24873 AVRAINVILLE (2006) ; n°8284 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°46360 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (SIE) (2002) ; n°22376 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002) ; n°36164 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°25473 SIRA (2003).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1919W/77

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du bus scolaire MARCOUSSIS-JANVRY ; syndicat intercommunal de l'assainissement de LIMOURS ; syndicat intercommunal de l'électricité de BRETIGNY.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/109

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)