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  1. Résultat n°1

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS, LES LOGES-EN-JOSAS. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la BIEVRE, sentiers piétons, trames vertes : déclaration d'utilité publique (5 décembre 1981 - 31 juillet 1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1172W/6

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°371 : DIG - Programme triennal des travaux de la Bièvre SIA DE LA VALLEE DE LA BIEVRE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    2016W/21

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)