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801 résultats

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Résultat n°1

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Date

1958-1967

Cote

EDEPOT25 1K/3

Résultat n°2

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°3

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/49

Résultat n°4
1866.

18 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/283

Résultat n°5

BRICHE (La). - Plans divers [18ème et 19ème siècles].

Date

s.d

Cote

57J/81

Résultat n°6

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Date

s.d

Cote

1J/315

Résultat n°7

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°8

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

Date

1849-1925

Cote

EDEPOT25 1L/4

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

Date

1602

Cote

E/4481

Résultat n°10
1957 - 1989.

13 lots 90 medias

1957 - 1989.

Date

1957-1989

Cote

7FI/12

Résultat n°11

BRICHE (La). - Seigneurie : acquêts, banc, échanges, par Charles le Prince.

Date

1522-1609

Cote

57J/30

Résultat n°12

N° 112 - Bail de 4 arpents de terre à La Martine, fait par Denis Pacher, manouvrier demeurant à Souzy [probablement Souzy-la-Briche], à, Marin Martin, marchand demeurant à Saint-Evroult, paroisse de Saint-Chéron, moyennant la somme de 9 livres annuelle (30 mars 1613).

Date

1613

Cote

2E1/39

Résultat n°13
1841.

10 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/283

Résultat n°14

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Date

1713-1778

Cote

136J/13

Résultat n°15
SOUZY-LA-BRICHE. - Environs de Saint-Sulpice-de-Favières, château de la Briche [Editeur Allorge, 1916].

1 media

SOUZY-LA-BRICHE. - Environs de Saint-Sulpice-de-Favières, château de la Briche [Editeur Allorge, 1916].

Date

1916

Cote

2FI170/15

Résultat n°16

BRICHE (La). - Affaires diverses.

Date

1907-1911

Cote

57J/15

Résultat n°17

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

Date

1855

Cote

EDEPOT25 1O/1

Résultat n°19

SOUZY-LA-BRICHE. - Le moulin Neuf et les Carrières.

Date

1992

Cote

6FI/127

Résultat n°20

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Régimes des eaux : extraits des délibérations du syndicat des eaux (lacunes).

Date

1934-1959

Cote

EDEPOT25 3O/1