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153 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  3. Résultat n°3

    (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Date

    Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

    Cote

    1Z/3

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

    Date

    1966

    Cote

    959W/20

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Attribution de délégations de signatures des sous-préfets...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

    Date

    1842

    Cote

    1J/272

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet...
  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

    Date

    1889-1962

    Cote

    EDEPOT19 1H/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    EDEPOT80 6F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

    Date

    1980

    Cote

    59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

    Date

    1812-1945

    Cote

    HDEPOT1 N/89

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

    Date

    1901-1920

    Cote

    EDEPOT73 1I/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Date

    Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

    Cote

    1Z/1

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/135

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Visites des communes par...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    EDEPOT40 1O/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/98

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

    Date

    1716-1962

    Cote

    79J7/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)