Résultats de la recherche

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

1Z/3

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

959W/20

1966

ESSONNE

étude, liste nominative

VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

1J/272

1842

VIRY-CHATILLON Commune

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

EDEPOT19 1H/5

1889-1962

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, note, circulaire, statut d'association, statistique, certificat, télégramme, fichier

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

EDEPOT80 6F/3

1944-1952

AVRAINVILLE

correspondance, déclaration, télégramme, circulaire, liste nominative

VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

1980

VILLABE

document photographique

ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

HDEPOT1 N/89

1812-1945

ETAMPES Commune

correspondance

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

EDEPOT80 1Q/13

1873-1943

AVRAINVILLE, PARIS Département

arrêté préfectoral, correspondance

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

EDEPOT73 1I/1

1901-1920

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

correspondance

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

1MI/266/2

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

1Z/1

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

EDEPOT25 1K/7

1869-1941

ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, texte officiel, statut

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

EDEPOT17 5Q/15

1887-1950

CHAMPCUEIL

correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

1975

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

997W/135

1957-1962

CORBEIL Arrondissement

procès-verbal de réunion

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

EDEPOT40 1O/1

1837-1887

NAINVILLE-LES-ROCHES

pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

1012W/98

1926-1973

PALAISEAU Arrondissement

organigramme

BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

79J7/7

1716-1962

BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune

correspondance, faire-part