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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Date

1978

Cote

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

Résultat n°3

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°4

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Date

1966

Cote

959W/20

Résultat n°5

VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

Date

1842

Cote

1J/272

Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Date

1889-1962

Cote

EDEPOT19 1H/5

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

Date

1944-1952

Cote

EDEPOT80 6F/3

Résultat n°8

VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

Date

1980

Cote

59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

Résultat n°9

ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

Date

1812-1945

Cote

HDEPOT1 N/89

Résultat n°10

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

Date

1873-1943

Cote

EDEPOT80 1Q/13

Résultat n°11

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

Date

1901-1920

Cote

EDEPOT73 1I/1

Résultat n°12

Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/266/2

Résultat n°13

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

Date

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

Cote

1Z/1

Résultat n°14

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Date

1869-1941

Cote

EDEPOT25 1K/7

Résultat n°15

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

Date

1887-1950

Cote

EDEPOT17 5Q/15

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/135

Résultat n°18

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

Date

1837-1887

Cote

EDEPOT40 1O/1

Résultat n°19

Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

Date

1926-1973

Cote

1012W/98

Résultat n°20

BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

Date

1716-1962

Cote

79J7/7