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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
943W/47
Date
1972
Lieu
ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...
Résultat n°2
Cote
2059W/59
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°3
Cote
1502W/785
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...
Résultat n°4
Cote
1172W/82
Date
1980-1981
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°5
Cote
2059W/8
Date
1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORSAY Commune, CHAMPLAN, MASSY Commune, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...
Résultat n°6
Cote
1502W/1515
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 446, élargissement et renforcement...
Résultat n°7
Cote
1502W/775
Date
1970-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction...
Résultat n°8
Cote
1502W/1509
Date
1967
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 446, suppression du passage à niveau....
Résultat n°9
Cote
1502W/177
Date
1958-1960
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, LISSES
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière...
Résultat n°10
Cote
1502W/38
Date
1958
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction...
Résultat n°11
Cote
784W/70
Date
1955
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
plan d'alignement, plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour...
Résultat n°12
Cote
1129W/52
Date
1978-1979
Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...
Résultat n°13

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/68
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
Résultat n°14
Cote
784W/179
Date
s.d
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
plan d'alignement, plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...
Résultat n°15
Cote
2059W/64
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
Résultat n°16
Cote
784W/392
Date
s.d
Lieu
MAISSE
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...
Résultat n°17
Cote
1129W/61
Date
1978
Lieu
MONTGERON Commune, MARCOUSSIS
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...
Résultat n°18
Cote
1502W/165
Date
1948-1967
Lieu
LINAS, MARCOUSSIS, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
plan, rapport
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit...
Résultat n°19
Cote
948W/66
Date
1974-1975
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...
Résultat n°20
Cote
784W/527
Date
s.d
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
plan, état parcellaire
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...