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86 résultats

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Résultat n°1

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Date

1972

Cote

943W/47

Résultat n°2

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Résultat n°3

RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.

Date

1966

Cote

1502W/785

Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

Date

1980-1981

Cote

1172W/82

Résultat n°5

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/8

Résultat n°6

Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.

Date

1968

Cote

1502W/1515

Résultat n°7

Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.

Date

1970-1971

Cote

1502W/775

Résultat n°8

Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

Date

1967

Cote

1502W/1509

Résultat n°9

Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière avec la RN7; aménagement de la RN446 à LISSES et CORBEIL-ESSONNES par les entreprises Daguet, Parachini et Emulithe, enquête parcellaire, acquisitions foncières ; projet de déclassement à LISSES, CORBEIL-ESSONNES et EVRY : arrêté de cessibilité, plans, marché public, procès-verbaux.

Date

1958-1960

Cote

1502W/177

Résultat n°10

Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.

Date

1958

Cote

1502W/38

Résultat n°11

BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].

Date

1955

Cote

784W/70

Résultat n°12

MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.

Date

1978-1979

Cote

1129W/52

Résultat n°13

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/68

Résultat n°14

COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].

Date

s.d

Cote

784W/179

Résultat n°15

Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/64

Résultat n°16

MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse : plan parcellaire, tracé de la route nationale 446 entre le chemin rural 46 et le cimetière Saint-Médard, plan de situation de la commune et de la station de Maisse, plan d'ensemble de la gare, plan du tracé de la route nationale 837 entre Maisse et Milly-la-Forêt, de la route nationale 837 entre la gare SNCF et le carrefour avec la route nationale 449, s. d. Ech. 1/200. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 1,00 m, 0,35 x 0,73 m, 0,35 x 0,63 m, 0,35 x 0,89 m, 0,37 x 0,86 m, 0,35 x 1,06 m, 0,35 x 3,68 m, 0,35 x 2,80 m, 0,35 x 0,60 m, 0,66 x 1,75 m. [10 plans].

Date

s.d

Cote

784W/392

Résultat n°17

MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

Date

1978

Cote

1129W/61

Résultat n°18

Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit '' le Christ-de-Saclay '' (1949-1955) ; affaires foncières, délaissés (1961-1965) ; garage Renault Féray, station-essence CORBEIL-ESSONNES ; aménagements, élargissements, déviations à LINAS, MARCOUSSIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans, rapports .

Date

1948-1967

Cote

1502W/165

Résultat n°19

Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

Date

1974-1975

Cote

948W/66

Résultat n°20

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

Date

s.d

Cote

784W/527