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  1. Résultat n°1

    Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express F18 : dossier d'enquête et plans. Echangeur avec la RN187 : plans.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1502W/1760

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
    • Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BIEVRES, déviation et raccordement de la route nationale 187 et de la route nationale 306 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    963W/11

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...
    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune de SAINT-VRAIN. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe de logements au lieu-dit Les Plantes à ITTEVILLE. Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Implantation de la ville nouvelle d'EVRY, lieu-dit Les Champs Elysées. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du stade des eaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine, quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 187 et raccordement à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Construction d'habitations la Basse Garenne à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Elargissement de la rue Danaux à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (1969).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/2

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue P.- V. Couturier et du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue J.- P. Besnard, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture de l'enquête (25 juillet 1973 - 28 février 1974). BURES-SUR-YVETTE. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°188 et du chemin départemental n°95, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Liaison cyclable de desserte du lycée des Ulis sur le chemin départemental n°35 (tronçon B), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (8 septembre 1983 - 20 juillet 1984). BIEVRES, SACLAY, ORSAY, LES-ULIS. - Voie express F 18, section comprise entre la route nationale n°187 et l'autoroute de l'Aquitaine A10 : correspondance (24 décembre 1975 - 2 juillet 1979). YERRES, BRUNOY, VARENNES-JARCY. - Construction de l'autoroute A5 Paris-Troyes : correspondance, avis du sous-préfet d'Evry (18 août 1974 - 18 juin 1975).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1194W/35

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
    • ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1970). Construction du collège Joliot-Curie à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, PALAISEAU et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Raccordement de la route nationale 187 à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A6, communes de WISSOUS, MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1968). Elargissement de l'impasse Husson à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Aménagement de la Zone d'Aménagement Différée (ZAD), communes de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction d'un centre administratif, commune de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A10, commune de MARCOUSSIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/6

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Relogement des expropriés de la route nationale 188,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)