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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de consultation des entreprises et pièces écrites.

Cote
1554W/3
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux...
Résultat n°2

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Cote
1962W/29
 Date
1996-2003
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Résultat n°3

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : plans de récolement (signalisation, éclairage public), compte rendu de synthèse, contrôles topographiques, contrôles externe et extérieur (1998).

Cote
1962W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°4

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Cote
1533W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, permis de démolir, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
Résultat n°5

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2 : Consorts BOUVIER & PELLETIER ; Plan 3 : Consorts PRUVOT ; Plans 4, 5 : Consorts SICARD ; Plan 6 : BERGOUGNOUS Yvonne ; Plans 7, 15, 24, 29, 41 : Groupe foncier agricole de Milly ; Plan 8 : PAILLET Léone ; Plan 9 : DENIZE Madeleine ; Plan 10 : Consorts VANDENBROUCK, LEONARD, FUNIS ; Plans 11, 34 : Consorts PERAHIA, GILLOT, HAYE ; Plans 12, 13, 18, 20 : BARBET-MASSIN Yves ; Plans 14, 32, 43 : Consorts RODRIGUES, GUYOT, GILLET ; Plan 16 : CAU Simone ; Plans 19, 36 : PEROT Madeleine ; Plans 17, 22 : DARBONNE Marc ; Plan 23 : SCI La Plaine de Forêt ; Plans 25, 31 : Consorts BOUDINEAU ; Plans 26, 27, 28, 45 à 52 : Commune de Milly-la-Forêt ; Plan 21 : DOIZON Maurice ; Plan 30 : MENET Etienne ; Plan 33 : TOURATIER Jean Paul ; Plan 35 : Consorts MARIEN ; Plan 37 : DARBONNE Luc ; Plan 38 : MALE Françoise ; Plan 39 : LANDRY Andrée ; Plan 40 : THORIN Jeanne ; Plan 42 : GUYOT Annette ; Plan 44 : ORCEL Denise (1995-1998).

Cote
2359W/12
 Date
1995-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...
Résultat n°6

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : délibération avant projet, compte-rendu de chantier, plans récolement d'exécution, déviation récolement réseaux concessionnaires (1998).

Cote
1962W/5
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Cote
1533W/12
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...
Résultat n°8

MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

Cote
1447W/1
 Date
1990-1994
 Lieu
MASSY Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, CHEVANNES, MAISSE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
étude, avant-projet

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • MASSY. - Route départementale RD 120, doublement :...
Résultat n°9

Route Départementale 837, candidatures ; études ; réalisations. Déviation nord de MAISSE.

Cote
1532W/4
 Date
1998
 Lieu
MAISSE
 Type de document
étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 837, candidatures ; études ; réalisations....
Résultat n°10

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

Cote
2359W/11
 Date
1994-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...
Résultat n°11

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Cote
1688W/36
 Date
1996
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, ORMOY-LA-RIVIERE, AUVERNAUX, ITTEVILLE, MAISSE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...
Résultat n°12

MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : avant-projet profils en travers (1991), dossier de prise en considération (1989).

Cote
1447W/3
 Date
1989-1991
 Lieu
MAISSE
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 :...
Résultat n°13

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne : dossiers de consultation des entreprises et d'estimation ; GOMETZ-LA-VILLE et BRIIS-SOUS-FORGES. - Aire de sécurité pour le chargement des betteraves ; BOUVILLE. - RD837, aire de sécurité pour le chargement des betteraves.

Cote
1554W/6
 Date
1997-1998
 Lieu
BOUVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne...
Résultat n°14

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : administratif, compte-rendu, reportage photographique (1996).

Cote
1962W/2
 Date
1996
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
compte rendu, document photographique, dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°15

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc Sol ; Geometric. Réseau de bus. Riverains : presse, courrier et dossier technique. Concessionnaires. Panneaux : fiche de synthèse. Espaces verts, aménagement : marché public. Signalisation de direction, projet de définition. Plan d'assurance qualité. Déclaration au titre de la loi sur l'eau.

Cote
1533W/9
 Date
1998-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, coupure de presse, marché public, déclaration

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation : photographies, plans topographiques, compte-rendus et pièces administratives.

Cote
1533W/6
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique, plan, compte rendu

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation :...
Résultat n°17

Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé nord, profil en long (RD449) : avant-projet, photographies (déviation nord RD837), courrier, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, notice explicative. Tracé nord, petite ceinture : plan géologique. Espaces verts (déviation RD1-RD837 à MAISSE) : dossiers de profil en long et d'étude de faisabilité.

Cote
1533W/8
 Date
1992-1998
 Lieu
MAISSE
 Type de document
document photographique, correspondance, étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé...
Résultat n°18

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2, 3, 4, 5, 41 : BEDU Gabrielle ; Plans 6, 7, 10, 12, 13 à 24, 27, 31, 34, 47, 49 : SCI des 5 pierres ; Plan 8 :Consorts BOURGEOIS ; Plan 9 : Consorts GOUE & DELAFOLIE ; Plan 11 : CHASSAT Etiennette ; Plans 25, 26, 36, 37 : ORCEL Denise ; Plans 28, 30 : Consorts RODRIGUES & GUYOT ; Plan 29 : Consorts LOURY, SIMONNET, MARTEAU, BRETTEVILLE ; Plan 32 : Groupe Agricole Foncier ; Plans 33, 42 : DOIZON Maurice ; Plan 35 : Consorts SUGY & LEFEVRE ; Plans 38, 48 : PAILLET Michel ; Plan 39 : GAUTIER Raymonde ; Plan 40, 57 : Commune de Milly ; Plan 43 : Consorts DENIZE ; Plan 45 : BAILLY Pierre ; Plan 50 : Consorts VALADE (1993-1997).

Cote
2359W/3
 Date
1993-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...
Résultat n°19

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).

Cote
2359W/1
 Date
1993-1994
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Cote
1533W/5
 Date
1997-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, arrêté du président du conseil général, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...