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  1. Résultat n°1

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec le jugement individuel et non-appel : plans 1 : SIGNOUR Simone ; plans 17-66-71-80-82-84 : SIGNOUR Simone, LOGEAIS Joëlle ; plans 2-3 : LE FOLL Valérie et 3 parcelles amiables ; plan 4 : EGRET Lucienne, EGRET Martine ; plans 5-6 : DDE - ETAT ; plans 25-26 : AFTRP ; plans 7-35 : NOUTRE Simone - TREBULLE Denise ; plans 8-76 : Héritiers de MAYERAS Jacques ; plan 9 : Consorts CLEMENT/FLORIOT (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/5

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/95

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation à SAINT-VRAIN par GAZ DE FRANCE ; n°551 : autorisation temporaire pour réaliser le prolongement de la RD59 à PALAISEAU, VILLEBON, et CHAMPLAN par le Conseil Général de l'Essonne ; n°540 : autorisation de forer et d'exploiter des ouvrages de prélèvement par la Société T.E.R.R.E.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/81

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 10-18-22-69-81-86 : VALIN Régine ; plan 11 : BARBIER Alice ; plan 12 : GUEHENNEC Maryse ; plans 13-75 : Consorts DUMANS ; plan 14 : M.Mme CREPIN Alain ; plans 15-16 : PORCHER Monique ; plans 19-55 : PERRONNEAU Madeleine ; plan 20 : OUTEMIN Chabane ; plan 21 : LE FOLL Françoise ; plans 23-24 : Consorts EGRET/ PRAUDEL/ ROUSSEAU/ DUFOUR ; plan 27 : ARREST (née CARRE) ; plans 28-29 : DANTON Madeleine ; plans 30-31 : Consorts PAUPE/DELAS/CLERO ; plans 32-33-59-49-65 : RICOIS Solange -HAMAYON Henriette-Consorts PLANCON (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/6

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2012W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/19

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER + SDEL + CHADEL (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/20

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/94

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une voie reliant le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, rapport d'enquête, articles de presse, dossier enquête publique, dossier de demande de déclaration (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2359W/51

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Journal de chantier, Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), Plans Assurance Qualité (PAQ), dossier EDF : plans d'implantation du réseau électrique (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/79

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VILLEBON-SUR-YVETTE : jugement, promesses de vente et consentement des propriétaires dans le travaux d'aménagement de la route départementale 59 (1978-1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1937W/14

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE : jugement, promesses de vente...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  24. Résultat n°24

    LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental 26 et F13 (novembre 1980 - avril 1981). VILLEJUST. - Chemin vicinal 4, liaison des chemins départementaux 118 et 59 (janvier 1981 - octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1981

    Cote

    1172W/77

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/82

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2359W/50

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2012W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/11

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/18

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHILLY-MAZARIN, WISSOUS, CHAMPLAN, MASSY. - Amélioration du carrefour du chemin départemental 59 avec la route nationale 20 : plan de situation, plan et état parcellaire de Massy, plan général des travaux et des dispositions principales des ouvrages, s. d. Ech. 1/500. 1/20 000. N et B. Calque. Dim. 0,33 x 0,53 m, 0,48 x 0,87 m, 0,32 x 0,63 m, 0,69 x 1,09 m, 0,70 x 1,22 m, 0,69 x 1,50 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/108

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHILLY-MAZARIN, WISSOUS, CHAMPLAN, MASSY. - Amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de marché, aménagement de la route départementale 59 entre PR 3.800 et 5.100 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1937W/15

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • Dossiers de marché, aménagement de la route départementale...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  33. Résultat n°33

    Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/20

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 59.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/49

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 59.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : travaux de terrassement et de voirie, suivi des travaux, contrôle altimétrique (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2012W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/3

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/18

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    2012W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2012W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Route Départementale 118 / Route Départementale 59 - Giratoire VILLEJUST/VILLEBON-SUR-YVETTE : Courriers, administratif, plans, comptes rendus ; dossier des ouvrages exécutés (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2012W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 118 / Route Départementale 59...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1194W/41

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, (DUP) (juin 1997, novembre 1997), dossier police de l'eau et des milieux aquatiques (avril 2000, juin 2000,), Dossier d'Avant Projet Sommaire (APS), étude d'impact (1997), dossier d'intention paysagère (photographies) (décembre 2000), plan d'implantation d'éclairage publique, projet de déviation de la route départementale 118 à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE (plans).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Déviation Route Départementale 59, VILLEJUST/NOZAY : Avant projet sommaire (APS) (mai 1997), étude de faisabilité, APS (oct 1994), étude d'environnement sur le site des bas villevents, photographies (1994-1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, VILLEJUST/NOZAY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 34-47-48-50-51-54-60 : CARRE Fernande ; plans 36-43-45 : POITOU Elisabeth ; plans 37-63-70 : CHARTIER Paul ; plan 38 : M.Mme ZDRAVKOVIC Vojislav ; plan 39 : GFA La Ferme du Château Mansart ; plans 40-42 : M.Mme HAMAYON René ; plans 41-68 : M.Mme CHARTIER Julien ; plan 44 : BARRET/Héritiers de HOTTIN Rose ; plan 46 : BOUCHER Claude ; plans 52-53 : CELEYRET Madeleine ; plan 56 : MEUNIER Robert ; plans 57-61 : PRAUDEL Michel et Christian ; plan 58 : Consorts PERON/PAVAGEAU ; plan 62 : HOUSSE Michel ; plan 64 : GFA Les Champarts-Mme LEGENDRE (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/7

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHAMPLAN. - Avant-projet d'aménagement du carrefour entre les chemins départementaux 117 et 59 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,74 x 1,75 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/105

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Avant-projet d'aménagement du carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/19

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plan 67 : CHARTIER Paul et Julien ; plan 72 : CREPIN Alain ; plan 73 : Consorts AUBERGE/CAUCHOIX/MILLIEZ ; plan 74 : PARROD Jeanne ; plan 77 : Consorts GILBERT/MICHONNEAU ; plan 78 : Consorts AUBOUIN/LAUMONIER/GIRARD ; plan 79 : CHALLET TURBOUST Maryvonne ; plan 83 : Crts BERNARD/ GABRIEL/ PACQUELET/ COUDER/ KIMMERLING ; plan 85 : VENDITTI Mireille ; plan 87 : Mairie de CHAMPLAN ; Dossiers locataires : CHARTIER Jacques, HAMAYON Christiane, HAMAYON Jean, CREPIN Alain, ALLETON Daniel, MARCIAT Gisèle (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/8

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    PALAISEAU. - Chemins départementaux 59 et 591 (mai 1981 - 7 juin 1982). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 59 (mai 1982 - 11 février 1982). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, TIGERY. - Rocade F6 (décembre 1978 - 28 novembre 1980). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1172W/90

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • PALAISEAU. - Chemins départementaux 59 et 591 (mai...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols, approbation définitive, déclaration d'Utilité Publique, arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire, estimation des domaines, journaux, arrêté de cessibilité, documents d'arpentage, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi (1993-1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/4

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)