Aide à la recherche

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1937W/1-15

Date

1978-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur)

UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les Unités territoriales des déplacements assurent l'entretien, l'exploitation et la modernisation des voiries relevant de leurs compétences. Ce versement concerne l'unité territoriale des déplacements Nord-Ouest Linas.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

VILLEBON-SUR-YVETTE : jugement, promesses de vente et consentement des propriétaires dans le travaux d'aménagement de la route départementale 59 (1978-1982).

Cote/Cotes extrêmes

1937W/14

Date

1978-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/02/2008

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

route départementale, ouvrage d'art, réseau routier, contentieux administratif, aménagement, 20e siècle

Mots clés personnes

ROUTE DEPARTEMENTALE 59

Mots clés typologiques

marché public