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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossiers des expropriés avec jugement et non appel : plan 1 : Crts MARIEN/CARLIER/GILLES, plans 2-9 : Crts GUILLEMET, plan 3 : Crts PERAHIA/GILLOT/HAYE, plan 4 : BASTIEN Lucien (pour Alphonse), plan 5 : PHILIPPE Jean-Pierre, plan 6 : Crts BOUDINEAU, plans 7-8 : Crts DARBONNE, plan 10 : GAUTIER Jean et Anne-Marie, plan 11 : DOIZON Bernadette, plan 12 : TANGUY Yves, plan 13 : M.Mme BOUDINEAU Bernard, plan 14 : SCI PARIS-MILLY-LA-FORET, plan 15 : G.F.A. de Milly-la-Forêt, plan 16 : Crts POUPINEL, plan 17 : DARBONNE Marc, plan 18 : M.Mme CARLIER Emile ; Dossiers locataires : plan 1-3-13a-11a-18a : SCA DARBONNE, plans 2-4-9-12-14-5 : Société Civile DARBONNE, plan 6 : DARBONNE Marc, plans 7a-8a-15-16-17 : Société Civile DARBONNE, plan 10 : SCA DARBONNE (1997-2000).

Cote
2359W/38
 Date
1997-2000
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...
Résultat n°2

MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, plan et état parcellaires, plan général, notice d'impact, dossier d'enquête publique avec arrêté ouverture d'enquêtes conjointes et cessibilité, approbation définitive, arrêté de cessibilité, avis des Domaines, journaux, certificat d'affichage, ordonnances de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, délibération acquisitions amiables (1997-2000).

Cote
2359W/37
 Date
1997-2000
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral, avis, certificat, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...
Résultat n°3

Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, Mondeville et Vayres-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1985-1988). Chemin départemental 372.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courances et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1941-1988).

Cote
1781W/89
 Date
1941-1988
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURANCES
 Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
  • Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par...