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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
784W/502
Date
1942
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
plan d'alignement, plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement...
Résultat n°2
Cote
948W/71
Date
1975
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental...
Résultat n°3
Cote
948W/69
Date
1973-1974
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin...
Résultat n°4
Cote
784W/441
Date
s.d
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MONTGERON. - Déviation du chemin départemental 31 entre...
Résultat n°5
Cote
784W/505
Date
1945
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...
Résultat n°6
Cote
1502W/509
Date
1892-1966
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Affaires...
Résultat n°7
Cote
1502W/511
Date
1961-1963
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
documentation, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Reconstruction...
Résultat n°8
Cote
2059W/55
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...
Résultat n°9
Cote
784W/516
Date
s.d
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...
Résultat n°10
Cote
2059W/89
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, CHEPTAINVILLE, LINAS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), ITTEVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°11
Cote
1502W/508
Date
1945-1957
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Reconstruction...
Résultat n°12
Cote
1129W/61
Date
1978
Lieu
MONTGERON Commune, MARCOUSSIS
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...
Résultat n°13
Cote
1962W/29
Date
1996-2003
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Résultat n°14
Cote
948W/66
Date
1974-1975
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...
Résultat n°15
Cote
2550W/7
Date
2013
Lieu
ITTEVILLE, SAINT-VRAIN
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...
Résultat n°16
Cote
1172W/86
Date
1979-1982
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Chemin départemental...
Résultat n°17
Cote
1502W/1175
Date
1963
Lieu
GRIGNY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
document graphique, rapport, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrage d'art. - Pont de RIS-ORANGIS sur CD31 (traversée...
Résultat n°18
Cote
1172W/87
Date
1980-1982
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CROSNE, MONTGERON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980...
Résultat n°19

District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

Cote
1355W/140
Date
1994-2000
Lieu
DISTRICT RURAL DU CANTON DE LIMOURS, MONTGERON Commune, ANGERVILLE, MONNERVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CORBREUSE, PLESSIS-PATE (LE), BOISSY-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BOULLAY-LES-TROUX, ETIOLLES, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-VRAIN, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), QUINCY-SOUS-SENART, BOISSY-LE-CUTTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • District rural du canton de LIMOURS, aménagement du...
Résultat n°20
Cote
784W/510
Date
s.d
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...