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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2359W/49
Date
1986-2005
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°2
Cote
1172W/79
Date
1981-1983
Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....
Résultat n°3
Cote
1172W/78
Date
1982-1983
Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....
Résultat n°4
Cote
1447W/12
Date
1982-1992
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
Type de document
étude
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....
Résultat n°5
Cote
1129W/61
Date
1978
Lieu
MONTGERON Commune, MARCOUSSIS
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...
Résultat n°6
Cote
3S/1
Date
1866-1871
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CHEVANNES, COURANCES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DANNEMOIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
règlement
  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...
Résultat n°7
Cote
963W/5
Date
1971-1974
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...
Résultat n°8
Cote
1962W/28
Date
1999-2001
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ETIOLLES, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...
Résultat n°9
Cote
1447W/1
Date
1990-1994
Lieu
MASSY Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, CHEVANNES, MAISSE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
étude, avant-projet
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • MASSY. - Route départementale RD 120, doublement :...
Résultat n°10
Cote
2059W/86
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'école nationale des officiers de...