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  1. Résultat n°1

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, déviation Bel-Air (26 janvier 1981 - 25 novembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1172W/79

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, renforcement et recalibrage (26 janvier 1982 - 24 novembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1172W/78

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985). MARCOUSSIS. - Route départementale RD3, échangeur F6 : dossier d'enquête parcellaire (1988) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1992). - Chemin départemental CD3 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1985). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : étude d'impact (1989) ; déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1989). Route express F6. - Section autoroute A 10 et route nationale RN 20 : étude d'impact (1982).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1447W/12

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/61

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

    Date

    1866-1871

    Cote

    3S/1

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- CORBEIL-ESSONNES, voie S11, route nationale 7 (1974) ; voie S11, chemin départemental 3 et voie F6 (1971).

    Date

    1971-1974

    Cote

    963W/5

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1447W/1

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • MASSY. - Route départementale RD 120, doublement :...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)