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  1. Résultat n°1

    Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2012W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLAINVILLIERS : aménagements paysagers du giratoire de la Croix Ronde, route départementale 186 : dossiers de travaux de voirie (1991) ; EPINAY-SUR-ORGE : réparation de l'ouvrage d'art sur la route nationale 20 : dossiers de travaux (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1937W/9

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • BALLAINVILLIERS : aménagements paysagers du giratoire...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  3. Résultat n°3

    EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbal de délimitation, enregistrement d'hypothéque, rapport d'enquête, articles de presse, plans (1987-1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    2359W/54

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE : aménagement d'un carrefour giratoire route départementale 186, route de Montlhéry : dossiers de travaux de voirie (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1937W/7

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE : aménagement d'un...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  5. Résultat n°5

    EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, dossier d'enquête préalable, plans, articles de presse, arrêté (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2359W/53

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement des carrefours RN7-CD153, RN7-RN446, RN7-CD93E, RN20-CD186, RN446-CD153 : plans d'exécution.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1502W/1172

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Routes départementales. - Alignement sur les CD153, 160, 178, 186, 194 et 207 traversant plusieurs communes de l'Essonne : permissions de voirie.

    Date

    1923-1957

    Cote

    1502W/1148

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes départementales. - Alignement sur les CD153,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête pour la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité publique, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, certificat de non pourvoi, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, conclusion du Commissaire du gouvernement, documents d'arpentage (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/9

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossiers expropriés : Plan 1 : BLONDE Genevière ; Plan 2 : Consorts LIROT & OUAALI ; Plan 3 : TROMPEAUX Emile ; Plans 4, 14 : Consorts VERGER, MASSE, FAUROY ; Plan 5 : Consorts ANGOULVANT & REECH ; Plan 6 : HERBERT ; Plan 7 : CHALLET Maryvonne ; Plan 8 : Commune de Ballainvilliers ; Plan 9 : Consorts MINIER ; Plan 10 : Consorts DIDIER, CHAIMBAULT ; Plan 11 : Consorts DAOUDAL ; Plan 12 : LEGRAND Martine ; Plan 13 : Consorts PORCHER et BARBIER ; Plan 15, 17 : Consorts ANGOULVANT, ESPIEUSSAS, REECH ; Plan 16 : ANGOULVANT Charles (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/10

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)