BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossiers expropriés : Plan 1 : BLONDE Genevière ; Plan 2 : Consorts LIROT & OUAALI ; Plan 3 : TROMPEAUX Emile ; Plans 4, 14 : Consorts VERGER, MASSE, FAUROY ; Plan 5 : Consorts ANGOULVANT & REECH ; Plan 6 : HERBERT ; Plan 7 : CHALLET Maryvonne ; Plan 8 : Commune de Ballainvilliers ; Plan 9 : Consorts MINIER ; Plan 10 : Consorts DIDIER, CHAIMBAULT ; Plan 11 : Consorts DAOUDAL ; Plan 12 : LEGRAND Martine ; Plan 13 : Consorts PORCHER et BARBIER ; Plan 15, 17 : Consorts ANGOULVANT, ESPIEUSSAS, REECH ; Plan 16 : ANGOULVANT Charles (1994-1997).

Aide à la recherche

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2359W/10

Date

1994-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1997

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques