Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2012W/57
Date
2003-2007
Lieu
BALLAINVILLIERS, SACLAY, MONTGERON Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE
Type de document
marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
  • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...
Résultat n°2
Cote
1937W/9
Date
1991
Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.
  • BALLAINVILLIERS : aménagements paysagers du giratoire...
Résultat n°3
Cote
2359W/54
Date
1987-1996
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
arrêté préfectoral, compte rendu, avis, procès-verbal, inscription hypothécaire, rapport, coupure de presse, plan
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement...
Résultat n°4
Cote
1937W/7
Date
1991
Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.
  • BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE : aménagement d'un...
Résultat n°5
Cote
2359W/53
Date
1995-2008
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS
Type de document
inscription hypothécaire, avis, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, plan, coupure de presse, arrêté préfectoral
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...
Résultat n°6
Cote
1502W/1172
Date
1956-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
  • Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement...
Résultat n°7
Cote
1502W/1148
Date
1923-1957
Lieu
ESSONNE
Type de document
permis de construire
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
  • Routes départementales. - Alignement sur les CD153,...
Résultat n°8
Cote
2359W/9
Date
1994-1997
Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, avis
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...
Résultat n°9
Cote
2359W/10
Date
1994-1997
Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
  • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...