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  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale RD17 AUVERS-SAINT-GEORGES, aménagement du carrefour RD17 hameau de Chagrenon : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1180_1_00 Accord cadre ouvrages d'art : fond de dossier, marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/25

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction du pont sur l'Essonne, dossier d'exécution, s. d. Ech. 1/10. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,13 m, 0,325 x 1,31 m, 0,355 x 0,36 m, 0,345 x 0,665 m, 0,375 x 0,845 m, 0,35 x 0,585 m, 0,33 x 1,725 m, 0,345 x 3,835 m, 0,325 x 1,50 m, 0,34 x 2,12 m, 0,33 x 1,11 m, 0,34 x 1,76 m. [12 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/63

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/7

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rivière d'Essonne. - Pont de BALLANCOURT sur le CD17, reconstruction : avant-projet, études, conférences mixtes ; suivi financier et comptable : marché Aubert (1er lot), marché Dubois 2e lot).

    Date

    1945-1952

    Cote

    1502W/983

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Pont de BALLANCOURT sur le CD17,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux 12 et 132 (mai 1980 - 14 septembre 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Chemin départemental 17 et route nationale 191 (13 novembre 1981 - 10 février 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/81

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rivière d'Essonne. - Construction des ponts, CD17 et 74 à BALLANCOURT et BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; CD153 à LA FERTE-ALAIS ; RN191 et 449 à MAISSE ; RN837 à D'HUISON-LONGUEVILLE : projet et dossier d'exécution.

    Date

    1947-1968

    Cote

    1502W/1119

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Essonne. - Construction des ponts, CD17 et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction du pont du Bouchet sur l'Essonne, s. d. Ech. 1/10. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,455 m, 0,31 x 0,42 m, 0,365 x 1,685 m, 0,40 x 0,26 m, 0,37 x 0,745 m, 0,395 x 0,79 m, 0,37 x 0,26 m, 0,36 x 0,90 m, 0,35 x 0,995 m, 0,35 x 1,13 m. [10 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/64

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1355W/141

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)