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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Passage supérieur sur le CD142.

Cote
1502W/492
 Date
1954-1955
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Passage...
Résultat n°2

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2 : Consorts BOUVIER & PELLETIER ; Plan 3 : Consorts PRUVOT ; Plans 4, 5 : Consorts SICARD ; Plan 6 : BERGOUGNOUS Yvonne ; Plans 7, 15, 24, 29, 41 : Groupe foncier agricole de Milly ; Plan 8 : PAILLET Léone ; Plan 9 : DENIZE Madeleine ; Plan 10 : Consorts VANDENBROUCK, LEONARD, FUNIS ; Plans 11, 34 : Consorts PERAHIA, GILLOT, HAYE ; Plans 12, 13, 18, 20 : BARBET-MASSIN Yves ; Plans 14, 32, 43 : Consorts RODRIGUES, GUYOT, GILLET ; Plan 16 : CAU Simone ; Plans 19, 36 : PEROT Madeleine ; Plans 17, 22 : DARBONNE Marc ; Plan 23 : SCI La Plaine de Forêt ; Plans 25, 31 : Consorts BOUDINEAU ; Plans 26, 27, 28, 45 à 52 : Commune de Milly-la-Forêt ; Plan 21 : DOIZON Maurice ; Plan 30 : MENET Etienne ; Plan 33 : TOURATIER Jean Paul ; Plan 35 : Consorts MARIEN ; Plan 37 : DARBONNE Luc ; Plan 38 : MALE Françoise ; Plan 39 : LANDRY Andrée ; Plan 40 : THORIN Jeanne ; Plan 42 : GUYOT Annette ; Plan 44 : ORCEL Denise (1995-1998).

Cote
2359W/12
 Date
1995-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...
Résultat n°3

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Cote
1533W/12
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...
Résultat n°4

SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES. - Chemin départemental 142 : plan cadastral, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,21 m. [1 plan].

Cote
784W/534
 Date
s.d
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
plan cadastral, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES. - Chemin départemental...
Résultat n°5

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

Cote
2359W/11
 Date
1994-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...
Résultat n°6

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : administratif, compte-rendu, reportage photographique (1996).

Cote
1962W/2
 Date
1996
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
compte rendu, document photographique, dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc Sol ; Geometric. Réseau de bus. Riverains : presse, courrier et dossier technique. Concessionnaires. Panneaux : fiche de synthèse. Espaces verts, aménagement : marché public. Signalisation de direction, projet de définition. Plan d'assurance qualité. Déclaration au titre de la loi sur l'eau.

Cote
1533W/9
 Date
1998-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, coupure de presse, marché public, déclaration

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc...
Résultat n°8

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation : photographies, plans topographiques, compte-rendus et pièces administratives.

Cote
1533W/6
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique, plan, compte rendu

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation :...
Résultat n°9

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Cote
1533W/5
 Date
1997-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, arrêté du président du conseil général, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...
Résultat n°10

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : Plans de récolement (1998).

Cote
1962W/3
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route départementale 837 / Route Départementale...