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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Passage supérieur sur le CD142.

Date

1954-1955

Cote

1502W/492

Résultat n°2

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2 : Consorts BOUVIER & PELLETIER ; Plan 3 : Consorts PRUVOT ; Plans 4, 5 : Consorts SICARD ; Plan 6 : BERGOUGNOUS Yvonne ; Plans 7, 15, 24, 29, 41 : Groupe foncier agricole de Milly ; Plan 8 : PAILLET Léone ; Plan 9 : DENIZE Madeleine ; Plan 10 : Consorts VANDENBROUCK, LEONARD, FUNIS ; Plans 11, 34 : Consorts PERAHIA, GILLOT, HAYE ; Plans 12, 13, 18, 20 : BARBET-MASSIN Yves ; Plans 14, 32, 43 : Consorts RODRIGUES, GUYOT, GILLET ; Plan 16 : CAU Simone ; Plans 19, 36 : PEROT Madeleine ; Plans 17, 22 : DARBONNE Marc ; Plan 23 : SCI La Plaine de Forêt ; Plans 25, 31 : Consorts BOUDINEAU ; Plans 26, 27, 28, 45 à 52 : Commune de Milly-la-Forêt ; Plan 21 : DOIZON Maurice ; Plan 30 : MENET Etienne ; Plan 33 : TOURATIER Jean Paul ; Plan 35 : Consorts MARIEN ; Plan 37 : DARBONNE Luc ; Plan 38 : MALE Françoise ; Plan 39 : LANDRY Andrée ; Plan 40 : THORIN Jeanne ; Plan 42 : GUYOT Annette ; Plan 44 : ORCEL Denise (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

2359W/12

Résultat n°3

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Date

1997-1998

Cote

1533W/12

Résultat n°4

SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES. - Chemin départemental 142 : plan cadastral, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,21 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/534

Résultat n°5

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

Date

1994-1997

Cote

2359W/11

Résultat n°6

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : administratif, compte-rendu, reportage photographique (1996).

Date

1996

Cote

1962W/2

Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc Sol ; Geometric. Réseau de bus. Riverains : presse, courrier et dossier technique. Concessionnaires. Panneaux : fiche de synthèse. Espaces verts, aménagement : marché public. Signalisation de direction, projet de définition. Plan d'assurance qualité. Déclaration au titre de la loi sur l'eau.

Date

1998-1999

Cote

1533W/9

Résultat n°8

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation : photographies, plans topographiques, compte-rendus et pièces administratives.

Date

1997-1998

Cote

1533W/6

Résultat n°9

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Date

1997-1999

Cote

1533W/5

Résultat n°10

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : Plans de récolement (1998).

Date

1998

Cote

1962W/3