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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2059W/90
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, RIS-ORANGIS Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...
Résultat n°2
Cote
1502W/915
Date
1959-1960
Lieu
ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge. - Pont de Guipéreux sur le CD133, reconstruction...
Résultat n°3
Cote
1129W/52
Date
1978-1979
Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...
Résultat n°4
Cote
2059W/64
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
Résultat n°5
Cote
784W/80
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE....
Résultat n°6
Cote
2059W/96
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...
Résultat n°7
Cote
2059W/53
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
Résultat n°8
Cote
2059W/91
Date
1978-1979
Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...
Résultat n°9
Cote
2059W/86
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'école nationale des officiers de...
Résultat n°10

Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

Cote
1355W/141
Date
1993-2000
Lieu
ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CERNY, ANGERVILLE, FORGES-LES-BAINS, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PALAISEAU Commune, BREUX-JOUY, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...
Résultat n°11
Cote
784W/84
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE. - Chemin départemental...
Résultat n°12
Cote
948W/67
Date
1974
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MONTLHERY, échangeur entre le chemin...
Résultat n°13
Cote
1073W/50
Date
1975-1976
Lieu
IGNY, MASSY Commune, MONTLHERY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • IGNY, MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental...
Résultat n°14
Cote
1502W/926
Date
1953-1961
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
marché public
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge. - Ponts sur le CD133, reconstruction...
Résultat n°15
Cote
784W/83
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...
Résultat n°16
Cote
1073W/52
Date
1975
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le chemin...
Résultat n°17
Cote
1129W/54
Date
1977-1979
Lieu
MASSY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • MASSY. - Chemin départemental 120 (1977). LONGPONT-SUR-ORGE....