Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Période
  • 2
    • 2
    • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux 12 et 132 (mai 1980 - 14 septembre 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Chemin départemental 17 et route nationale 191 (13 novembre 1981 - 10 février 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/81
 Date
1980-1981
 Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux...
Résultat n°2

ANGERVILLIERS. - Chemin départemental 132 (décembre 1978 - 27 décembre 1982). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Chemin départemental 153 (17 mai 1982 - 13 janvier 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/94
 Date
1978-1983
 Lieu
ANGERVILLIERS, CHEVANNES, CHAMPCUEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • ANGERVILLIERS. - Chemin départemental 132 (décembre...