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64 résultats

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  1. Résultat n°1

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°118 et la route nationale n°20 : arrêté de cessibilité, rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (22 juin 1969 - 26 mai 1970). TIGERY, LIEUSAINT (77), MOISSY-CRAMAYEL (77). - Aménagement de la route nationale n°6 entre Tigery et la rocade Nord de Melun à Tigery : correspondance, transmission au préfet, résultat de l'enquête parcellaire (15 mai 1980 - 14 mai 1982).

    Date

    1969-1982

    Cote

    1194W/38

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Permis de construire, permis de démolir, courriers, administratif (courrier), compte-rendu de chantier, plans (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2012W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/10

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Dossier d'étude géotechnique, plaquette de concertation (liaison route départementale 120 et 118), dossier d'étude de la circulation (carrefour route départementale 120 et 167 à CHILLY-MAZARIN, tests de capacité, étude prévisionnelle du trafic (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2012W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental 118 : plan de masse pour l'aménagement d'un terrain, plan et profil en long du chemin d'accès de la gare de Chilly-Mazarin au chemin départemental 118 dévié, plans des bureaux des services de polices et d'un logement de fonction, s. d. Ech. 1/100. 1/500. N et B. Coul. Calque. Dim. 0,50 x 0,67 m, 0,34 x 0,83 m, 0,66 x 0,95 m, 0,37 x 1,76 m, 0,31 x 2,07 m, 0,37 x 1,25 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/109

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plans d'exécution de la voirie et de l'assainissement (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2012W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins d'exécution.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1502W/411

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre le carrefour de la route départementale 118, rue des Edouets avec le lycée et ses équipements sportifs : dossiers de travaux de voirie (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/6

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2012W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/19

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-11 lot 11 : marché original (2013) ; Avenant 10-0434-2-10 lot 10 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-03 lot 3 : marché original (2013) ; Avenant 1/09-0111-01-03, rabotage et retraitement lot 3 UTD sud : marché original (2013) ; Avenant 1-10-0478-1-00 station de comptage permanent maintenance préventive et curative : marché original (2013) ; Avenant 1/12-1060-1-01 Route départementale RD25E /RD118 ATHIS-MONS, barreau d'Athis boulevard urbain phase 2 lot 1 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/33

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan Assurance Qualité (PAQ), bons de matériaux (bons de livraisons et d'enlèvement), plans de récolement d'assainissement et arrosage (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2012W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Urbanisme et foncier: permis de démolir, coupures de presse, plans parcellaires, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire MORANGIS (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2012W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Pré-étude du tracé, aménagement du carrefour entre la route départementale 118 et la déviation (1992) ; dossier de prise en considération, étude préalable, plans (1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2012W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale RD25E/RD118 ATHIS-MONS, barreau boulevard urbain Phase 2 Lot 1 : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/2

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)