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Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

Cote
EDEPOT45 4D/3
 Date
1800-1890
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté du maire, minute juridictionnelle, note, plan, délibération, correspondance
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du...