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  1. Résultat n°1

    Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2422W/6

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.
    • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Syndicat intercommunal d'électricité de la région de MENNECY, programme de travaux d'électrification rurale sur les communes de FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VILLABE : devis estimatif, mémoire explicatif, extraits du registre des délibérations du conseil syndical, arrêtés préfectoraux, un ordre de service, correspondance (1970 - 1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    EDEPOT84 2O/7

    • Contexte : MENNECY
    • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (09/12/1998-20/12/2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2422W/5

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.
    • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)