REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).	Cote 2422W/6	Date 2002-2009	Lieu EVRY Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL
	Contexte : HANDICAP MENTAL. Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...
Résultat n°2	MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Syndicat intercommunal d'électricité de la région de MENNECY, programme de travaux d'électrification rurale sur les communes de FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VILLABE : devis estimatif, mémoire explicatif, extraits du registre des délibérations du conseil syndical, arrêtés préfectoraux, un ordre de service, correspondance (1970 - 1971).	Cote EDEPOT84 2O/7	Date 1970-1971	Lieu MENNECY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLABE	Type de document pièce comptable, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL
	Contexte : MENNECY MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°3	Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (09/12/1998-20/12/2002).	Cote 2422W/5	Date 1998-2002	Lieu EVRY Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL
	Contexte : HANDICAP MENTAL. Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (09/12/1998-20/12/2002).