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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

Cote
2422W/6
 Date
2002-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...
Résultat n°2

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Syndicat intercommunal d'électricité de la région de MENNECY, programme de travaux d'électrification rurale sur les communes de FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VILLABE : devis estimatif, mémoire explicatif, extraits du registre des délibérations du conseil syndical, arrêtés préfectoraux, un ordre de service, correspondance (1970 - 1971).

Cote
EDEPOT84 2O/7
 Date
1970-1971
 Lieu
MENNECY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLABE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°3

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (09/12/1998-20/12/2002).

Cote
2422W/5
 Date
1998-2002
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...