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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Cote
A/877
 Date
1580-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
Résultat n°2
Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu de la Fronde des princes

1 media

Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu de la Fronde des princes
Cote
INOCTAVO/4877
 Date
2023
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu...
Résultat n°3

ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation [D 1917]. Nouvelle autorisation des maires et échevins, 1707.

Cote
D/1918
 Date
1664-1707
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...
Résultat n°4

Lettre de François de Neufville, duc de Villeroy, maréchal de France, ministre d'état et gouverneur de Lyon, à Charles-Henri de Lorraine, prince de Vaudémont et fils naturel du duc Charles IV de Lorraine, dans laquelle il rappelle le souvenir du roi Louis XIV et évoque sa jeunesse (17 mars 1722).
Cote
1J/1148
 Date
1722
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre de François de Neufville, duc de Villeroy, maréchal...
Résultat n°5

Documentation et notes manuscrites diverses : Ablon-sur-Seine; La Madeleine; Le terrier de Marcoussis; Le problème des subsistances à l'époque de Louis XIV; Chevreuse; Métrologie; Ferté-Alais (La); Une seigneurie sous l'Ancien Régime : L'Etoile en Brionnais du XVIème au XVIIIème siècle; Coyeque.

Cote
65J/52
 Date
s.d
 Lieu
MARCOUSSIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
documentation, TERRIER

  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Documentation et notes manuscrites diverses : Ablon-sur-Seine;...
Résultat n°6

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : Pierre BOUCHERAT : confirmation par mandatement royal de LOUIS XIV [signé Louis, lacets rouge et vert, sceau arraché] d'un échange de terres entre l'abbaye des VAUX DE CERNAY cédant 7 quartiers de vignes à ATHIS et Pierre BOUCHERAT cédant 3 arpents de terres labourables, [dec. 1649] [1 pièce parch., 1 p.].

Cote
26J/89
 Date
1649
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°7

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...