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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu de la Fronde des princes

    1 media

    Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu de la Fronde des princes

    Date de publication

    2023

    Auteur

    THIERRY DES EPESSES, Bertrand

    Date

    2023

    Cote

    INOCTAVO/4877

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le siège d'Étampes (avril-juin 1652), Un dernier feu...
  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation [D 1917]. Nouvelle autorisation des maires et échevins, 1707.

    Date

    1664-1707

    Cote

    D/1918

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettre de François de Neufville, duc de Villeroy, maréchal de France, ministre d'état et gouverneur de Lyon, à Charles-Henri de Lorraine, prince de Vaudémont et fils naturel du duc Charles IV de Lorraine, dans laquelle il rappelle le souvenir du roi Louis XIV et évoque sa jeunesse (17 mars 1722).

    Date

    1722

    Cote

    1J/1148

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de François de Neufville, duc de Villeroy, maréchal...
  5. Résultat n°5

    Documentation et notes manuscrites diverses : Ablon-sur-Seine; La Madeleine; Le terrier de Marcoussis; Le problème des subsistances à l'époque de Louis XIV; Chevreuse; Métrologie; Ferté-Alais (La); Une seigneurie sous l'Ancien Régime : L'Etoile en Brionnais du XVIème au XVIIIème siècle; Coyeque.

    Date

    s.d

    Cote

    65J/52

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Documentation et notes manuscrites diverses : Ablon-sur-Seine;...
  6. Résultat n°6

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : Pierre BOUCHERAT : confirmation par mandatement royal de LOUIS XIV [signé Louis, lacets rouge et vert, sceau arraché] d'un échange de terres entre l'abbaye des VAUX DE CERNAY cédant 7 quartiers de vignes à ATHIS et Pierre BOUCHERAT cédant 3 arpents de terres labourables, [dec. 1649] [1 pièce parch., 1 p.].

    Date

    1649

    Cote

    26J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)