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2 376 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population de 1975, districts 0013 à 0019 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote
1154W/460
 Date
1975
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population...
Résultat n°3

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis de construire 91 - 76 - 78153 (1976). EVRY. - Mairie d'Evry : permis de construire 91 - 76 - 78143 (1976). DOURDAN. - Ville de Dourdan : permis de construire 91 - 76 - 78120 (1976).

Cote
1553W/3494
 Date
1976
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, EVRY Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis...
Résultat n°4

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Cote
1133W/2
 Date
1968
 Lieu
DRAVEIL Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

  • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...
Résultat n°5

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Cote
871W/389
 Date
1942-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°7

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

Cote
1553W/942
 Date
1965
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VAYRES-SUR-ESSONNE, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SERMAISE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...
Résultat n°8

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Cote
3Q7/161
 Date
1944
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Successions.
  • Mutations par décès.
  • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°9

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Cote
C/1253
 Date
1741-1745
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°10

LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

Cote
2E56/64
 Date
1744-1745
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • LIMOURS, étude notariale principale.
  • Minutes
  • Marie-Sébastien Dumas, notaire
  • LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes...
Résultat n°11

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°12

LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

Cote
2E56/390
 Date
1900
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • LIMOURS, étude notariale principale.
  • Minutes
  • Emile CARQUILLAT
  • LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre...
Résultat n°13

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Cote
1502W/1218
 Date
1966-1970
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction...
Résultat n°14

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Cote
1549W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...
Résultat n°15

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes
Cote
INQUARTO/322
 Date
1944
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHALO-SAINT-MARS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-SEC, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LINAS, MAISSE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
Résultat n°16

MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

Cote
1483W/25
 Date
1944-1954
 Lieu
MEROBERT, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PUSSAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...
Résultat n°17

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Cote
854W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°18

N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).
Cote
2E56/208
 Date
1850
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • LIMOURS, étude notariale principale.
  • Minutes
  • Charles-Armand DELAVALLEE
  • LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
  • N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...
Résultat n°19

LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre 1834).

Cote
2E56/152
 Date
1834
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • LIMOURS, étude notariale principale.
  • Minutes
  • Hyppolite MARTIN
  • LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre...
Résultat n°20
1896.

46 medias

1896.
Cote
6M/170
 Date
1896
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

  • Limours.
  • 1896.