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2 376 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population de 1975, districts 0013 à 0019 : échantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/460

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis de construire 91 - 76 - 78153 (1976). EVRY. - Mairie d'Evry : permis de construire 91 - 76 - 78143 (1976). DOURDAN. - Ville de Dourdan : permis de construire 91 - 76 - 78120 (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1553W/3494

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/389

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

    Date

    1806

    Cote

    4U/708

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/942

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  9. Résultat n°9

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1253

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

    Date

    1744-1745

    Cote

    2E56/64

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Marie-Sébastien Dumas, notaire
    • LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  12. Résultat n°12

    LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    2E56/390

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Emile CARQUILLAT
    • LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1502W/1218

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/24

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  16. Résultat n°16

    MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

    Date

    1944-1954

    Cote

    1483W/25

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E56/208

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Charles-Armand DELAVALLEE
    • LIMOURS. - Charles-Armand DELAVALLEE : minutes (avril...
    • N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre 1834).

    Date

    1834

    Cote

    2E56/152

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • LIMOURS, étude notariale principale.
    • Minutes
    • Hyppolite MARTIN
    • LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  20. Résultat n°20
    1896.

    46 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/170

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Limours.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)