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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°1-4

Date

2003

Cote

PER880/1

Résultat n°2

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°3

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°4

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°5

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés sur les meubles et objets mobiliers de Joseph-François DUPLEIX, marquis, commandeur de SAINT-LOUIS, comte de FERRIERE, ancien gouverneur de la ville et du fort de PONTDICHERY, dans l'INDE-ORIENTALE, mort le 11 novembre 1763, dans son hôtel, rue Neuve-des-Capucines, paroisse de la Madeleine de la VILLE-L'EVEQUE, fait à la requête de Claude-Thérèse de CHATENAY de LANTY, sa veuve, en qualité de créancière de la succession, et comme tutrice naturelle d'Adélaïde-Louise-Jeanne-Joséphine, leur fille. [volume 1] [Les vacations sont au nombre de 341, et les oppositions des créanciers sont au nombre de 356. Ce procès-verbal forme 4 volumes reliés, dont le premier est inscrit sous le présent numéro et les 3 autres forment les articles suivants ; E 3759, 3760 et 3761.]

Date

1763-1764

Cote

E/3758

Résultat n°6

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/273

Résultat n°7

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/40

Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Date

1998

Cote

1699W/45

Résultat n°10

Impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/182

Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

Date

1751-1753

Cote

E/3749

Résultat n°12

8AV/8

Date

s.d

Cote

8AV/8

Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

Date

1730-1756

Cote

E/3744

Résultat n°14

n° 17617

Date

1932

Cote

JAL127/1

Résultat n°15

Rôles individuels.

Date

1970

Cote

987W/9

Résultat n°16

Impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/183

Résultat n°17

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/188

Résultat n°18

Rôles individuels.

Date

1955

Cote

987W/7

Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. KAREIKAL et autres lieux du sud de la côte COROMANDEL, lettres à l'armée commandée par M. DAUTEUIL (24 mars-20 octobre 1750). Copie des lettres adressées de PONDICHERY par DUPLEIX à MM. DAUTEUIL, LE RICHE, FLOYER, de BAUSSET et de LARCHE, de LA TOUCHE, LAW, LAURENCE, PRADEAU de BUSSY, SORNAY, PUYMORIN, ABEILLE, K. JEAN (24 mars-20 octobre 1750).

Date

1750

Cote

E/3746

Résultat n°20

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/38