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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
79J80/1
Date
1509-1957
Lieu
SENART (FORET DE), BRUNOY Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
statistique, publication périodique, coupure de presse
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites :...
Résultat n°2
Cote
79J14/11
Date
1539-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance, faire-part
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, correspondance.- Copie d'une lettre de François...
Résultat n°3

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
Résultat n°4
Cote
4NUM/97
Date
2009
Lieu
YERRES Commune
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • QUATRE ARPENTS POUR UNE ABBAYE
Résultat n°5
Cote
1J/6
Date
1525
Lieu
ETAMPES Commune, LISSES, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LISSES. - Retard d'un acte de foi et hommage à rendre...
Résultat n°6
Cote
65J/47
Date
s.d
Lieu
FRANCE
Type de document
documentation
  • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Documentation réunie sur François Ier (sd).