FONTAINE-LA-RIVIERE - page 1 sur 19 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

Résultat n°1
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2
- Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives…
- DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population…
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°2
N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Méréville : Jugements de simple…
- N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant…
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,…
- ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,…
Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°4
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/777
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5

1 media
Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

Date

1781

Cote

C35/16
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple…
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26
- Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,…
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°8
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions…
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°9

3 medias
1930.

Date

1930

Cote

3M/575, 3M/12 (Ancienne cote)
- Contexte : 3M Elections (1830-1939)
- Listes électorales par communes.
- Fontaine-la-Rivière.
- 1930.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE…
- Organisation et fonctionnement de l'administration…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/448
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)…
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°12
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

Date

1884-1947

Cote

68J/27
- Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE.…
Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)
Résultat n°13

3 medias
1914.

Date

1914

Cote

3M/573, 3M/12 (Ancienne cote)
- Contexte : 3M Elections (1830-1939)
- Listes électorales par communes.
- Fontaine-la-Rivière.
- 1914.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
N° 57 - Procès-verbal des réparations de menuiserie, charpenterie, serrurerie et maçonnerie à exécuter dans une maison bourgeoise et ferme de Fontaine-la-Rivière appartenant à M. de Pradal, bourgeois demeurant audit lieu et gardée par Gabriel Lelong, maître d'école à Saint-Cyr-la-Rivière, fait par Léonard Cancelon, maître charpentier demeurant à Etampes, paroisse Notre-Dame et Augustin-Bazile Pommeret fils, maître maçon demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, experts nommés à la requête du locataire-adjudicataire par bail judiciaire de ladite maison Jean-Guillaume Michel, bourgeois de Paris, y demeurant rue de La Verrerie, paroisse Saint-Jean-en-Grève : prestation de serment d'expert, procès-verbal et prisée de visite (17 - 19 mai 1786).

Date

1786

Cote

B/2146
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]…
- N° 57 - Procès-verbal des réparations de menuiserie,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4
- Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
- Arrondissement d'ETAMPES.
- Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,…
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°16
LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/35
- Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,…
- LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)
Résultat n°17
Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,…
- Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et…
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°19
FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle…
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°20
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

2359W/32
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE…
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Résultats de la recherche

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

Cote

Producteur :

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

Date

Cote

Producteur :

Fontaine-la-Rivière. - Plan d'intendance dressé par le sieur Le Jeune

Date

Cote

Producteur :

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

Cote

Producteur :

1930.

Date

Cote

Producteur :

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

Cote

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

1914.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

Cote

Producteur :

LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

Cote

Producteur :

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

Cote

Producteur :

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

Cote

Producteur :

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :