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  1. Résultat n°1

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriation pour les espaces verts. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriation pour l'aménagement du rû de Fleury.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/31

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriation pour les...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour l'aménagement des abords du donjon -1979-1980). Expropriations pour la réserve foncière pour les équipements publics (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'aménagement du Ru de Fleury (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1148W/25

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

    Date

    1958-1965

    Cote

    1200W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)