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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriation pour les espaces verts. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriation pour l'aménagement du rû de Fleury.

Cote
1129W/31
 Date
1979
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FLEURY (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriation pour les...
Résultat n°2

SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour l'aménagement des abords du donjon -1979-1980). Expropriations pour la réserve foncière pour les équipements publics (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'aménagement du Ru de Fleury (1979).

Cote
1148W/25
 Date
1979-1980
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FLEURY (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement...
Résultat n°3

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

Cote
1200W/8
 Date
1958-1965
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU), FLEURY (COURS D EAU)
 Type de document
délibération

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...