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Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriation pour les espaces verts. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriation pour l'aménagement du rû de Fleury.

Date

1979

Cote

1129W/31

Résultat n°2

SAINT-CHERON. - Expropriations pour l'agrandissement du cimetière (1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour l'aménagement des abords du donjon -1979-1980). Expropriations pour la réserve foncière pour les équipements publics (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour l'aménagement du Ru de Fleury (1979).

Date

1979-1980

Cote

1148W/25

Résultat n°3

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : budget, délibérations, subventions, adhésions, 1958-1965 ; indemnités pour dommages causés par l'Orge, aménagement du rû de Fleury, assainissement, 1963-1964 [moisissures].

Date

1958-1965

Cote

1200W/8