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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres T-Z
Cote
3149W/32
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1974.
  • Lettres T-Z
Résultat n°2

Lettres G-Z.
Cote
3149W/45
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1981.
  • Lettres G-Z.
Résultat n°3

1980.
Cote
3149W/43
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1979.
  • 1980.
Résultat n°4

Lettres N-Z.
Cote
3149W/51
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1983.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°5

Lettres A-Leb.
Cote
3149W/58
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1986.
  • Lettres A-Leb.
Résultat n°6

Lettres J-Z.
Cote
3149W/34
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1975.
  • Lettres J-Z.
Résultat n°7

Lettres F-M.
Cote
3149W/47
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1982.
  • Lettres F-M.
Résultat n°8

Lettres A-D.
Cote
3149W/49
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1983.
  • Lettres A-D.
Résultat n°9

Lettres A-F.
Cote
3149W/55
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1985.
  • Lettres A-F.
Résultat n°10

Lettres A-Da.
Cote
3149W/52
 Date
1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1984.
  • Lettres A-Da.
Résultat n°11

Lettres R-V.
Cote
3149W/64
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1987. (Archives éliminées suite à une contamination...
  • Lettres R-V.
Résultat n°12

Lettres B-G.
Cote
3149W/65
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1988.
  • Lettres B-G.
Résultat n°13

Lettres A-B.
Cote
3149W/27
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1974.
  • Lettres A-B.
Résultat n°14

Lettres Leo-S.
Cote
3149W/59
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1986.
  • Lettres Leo-S.
Résultat n°15

Lettres R-Z.
Cote
3149W/66
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1988.
  • Lettres R-Z.
Résultat n°16

Lettres A-D.
Cote
3149W/46
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1982.
  • Lettres A-D.
Résultat n°17

Lettres M-P.
Cote
3149W/62
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1987. (Archives éliminées suite à une contamination...
  • Lettres M-P.
Résultat n°18

Lettres L-Z.
Cote
3149W/36
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1976.
  • Lettres L-Z.
Résultat n°19

Lettres A-F.
Cote
3149W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1981.
  • Lettres A-F.
Résultat n°20

Lettres H-Z.
Cote
3149W/42
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Dossiers de procédures.
  • Tutelles des mineurs.
  • 1979.
  • Lettres H-Z.