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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).
Cote
3030W/10
 Date
2008 -2016
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé...
Résultat n°2

Dossier 1/2.
Cote
3030W/6
 Date
2007-2012
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°3

Dossier 2/2, contient également AP pour modification de la filière de traitement de l'usine de production d'eau La Clergerie (91-2007-00029).
Cote
3030W/7
 Date
2007-2012
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations...
  • Dossier 2/2, contient également AP pour modification...